Mentions légales
Informations sur l'éditeur du site et son hébergeur.
Structure prête, informations à compléter. Les mentions entre crochets doivent être remplies avec les informations réelles de la société avant toute ouverture au public. À faire relire par un juriste.
Éditeur du site
Le site Trace est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER : montant] €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER : ville] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN].
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA].
Adresse électronique : kijiramer@hotmail.fr.
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone].
Direction de la publication
Directeur de la publication : [nom et prénom], en qualité de [fonction].
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : cloudflare.com
Activité de transport
[À compléter selon le statut retenu : inscription au registre des transporteurs, numéro de licence de transport intérieur ou attestation de capacité professionnelle, le cas échéant.]
Les Transporteurs intervenant via Trace sont des entreprises indépendantes, immatriculées et responsables de leurs propres obligations réglementaires, sociales et fiscales.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — marque, textes, interfaces, code — est la propriété de [Raison sociale], sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Signalement
Pour signaler un contenu ou un dysfonctionnement : kijiramer@hotmail.fr. Nous répondons sous 48h ouvrées.